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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS
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QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE
EUROCIBUS, SARL

Numéro de dépôt :
4349350
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE de EUROCIBUS

Présentation de la marque QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITES & TRADITIONS ITALIENNES MOZZALAT FRANCE LA PASSION ALIMENTAIRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROCIBUS domicilié(e) 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 774 564 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROCIBUS domicilié(e) 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33

EUROCIBUS a également déposé les autres marques suivantes : MOZZALAT , ITALVINI , MOZZALAT


EUROCIBUS, SARL - 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France - SIREN 453774564


EUROCIBUS - 28 RUE GAY LUSSAC - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740281 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Boîtes en papier ou en carton ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Produits d'emballages - boites en carton à pizza - films plastiques - papier d'emballage ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Bières et boissons non alcooliques - jus de fruits - sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.